Conditions générales & RGPD

Conditions générales de vente de l’hôtel :

 

CONDITIONS DE RESERVATION :
Réservation individuelle : afin de garantir votre réservation, nous vous demanderons un numéro de carte de crédit, sa date de validité et son cryptogramme et si possible une confirmation écrite par fax ou e-mail.
Réservation de groupe : afin de garantir votre réservation, une confirmation écrite vous sera demandée. Nous vous demanderons également de verser des arrhes correspondant à 30 % du montant de la prestation. Le solde devra être réglé le jour du départ des participants.
Nos amis les animaux sont les bienvenus à l’hôtel (supplément animal)

CONDITIONS D’ANNULATION :
Vous pouvez annuler votre réservation sans frais jusqu’à 48 heures avant la date d’arrivée à l’hôtel. En cas d’annulation à moins de 48 heures avant votre arrivée ou de ‘noshow’ , la totalité de la première nuit sera prélevée. Les arrhes versées ne sont pas remboursés.
Toute demande d’annulation devra être faite par une écrit: fax, email ou courrier

NON PRESENTATION A L’HÔTEL (No show) :
100% du montant total du séjour incluant l’ensemble des prestations achetées lors de la réservation. (par exemple: petit déjeuner, ou service demi-pension…)

OCCUPATION DES CHAMBRES :
Le jour de votre arrivée, votre chambre sera disponible à partir de 16h00.
Le jour de votre départ, votre chambre doit être libérée avant 12h00.
Notre établissement est entièrement non fumeur.
En cas de non respect 100€ de forfait nettoyage sera facturé
Si toutefois vous deviez quitter l’hôtel plus tardivement, merci de bien vouloir contacter la réception.

Conditions générales de vente au restaurant :

 

RÉSERVATION ET ACOMPTE :
Pour mieux satisfaire notre clientèle, nous demandons à ce que la réservation de notre salle et des prestations choisies soit confirmée par écrit, moyennant un acompte de 30% de notre devis TTC, dans les 15 jours suivant la date d’envoi de celui-ci.
Passé ce délai, nous pourrions disposer de la salle sans autre préavis. Toute réservation acceptée et non résiliée moins de 30 jours avant la date de la manifestation entraîne, qu’elle qu’en soit la cause, la perte de l’acompte à titre d’indemnité forfaitaire.
Nos amis les animaux sont les bienvenus au restaurant

CONFIRMATION ET NOMBRE DE COUVERTS :
Le nombre précis d’invités doit nous être confirmé au moins 48 heures à l’avance : les couverts commandés et non annulés 48 heures à l’avance seront facturés.

CONDITIONS DE RÈGLEMENT :
Nos factures sont payables à réception
Un acompte de 30% est demandé à la réservation et le solde à réception de la facture. Notre société acquittant la TVA sur les débits, nous remercions par avance notre aimable clientèle de son obligeante ponctualité. En cas de retard de règlement et conformément à la loi N°92-1442 du 31 décembre 1992 applicable dès le 1er juillet 1993 réglementant les délais de paiement fournisseurs, des intérêts de retard d’un montant de 6% par mois à partir de la date de facture seront ajoutés au montant de la facture.

Autres services :

 
CONDITIONS DE PRET DES VELOS :
Pour le plaisir de nos clients, des vélos sont à disposition GRACIEUSEMENT.
En cas de non restitution, la somme de 300 euros (trois cents euros) par vélo sera prélevée sur votre carte bancaire.
(Pensez à attacher votre vélo si vous le garez en dehors du Domaine)

 

MENTIONS LEGALES & RGPD

 

SITE :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.domaine-sequoias.com les informations suivantes :

Informations légales :

Nom de la Société : S.A.R.L. Domaine des Séquoias

Adresse : 54, vie de boussieu 38300 RUY

Tél : +33474937800

Au Capital de : 1050 €

SIRET : 348 101 320 00011 R.C.S. : RCS VIENNE 348 101 320 00011 05-10-1988

Numéro TVA intracommunautaire : CE FR 32 348 101 320

Adresse mail : eric@domaine-sequoias.com

Le Créateur du site : Eric Jambon

Le Responsable de la publication est : Eric Jambon

Pour contacter le responsable de la publication : eric@domaine-sequoias.com

Le Webmaster est : Eric Jambon

Pour contacter le Webmaster : eric@domaine-sequoias.com

L’hébergeur du site est : SAS Hosteur Route du Lac Lussy 201, Châtel 1618 Saint Denis, Suisse

Description des services fournis :

Le site www.domaine-sequoias.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.domaine-sequoias.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.domaine-sequoias.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS:

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : eric@domaine-sequoias.com .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site www.domaine-sequoias.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.domaine-sequoias.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNEES PERSONNELLES:

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.domaine-sequoias.com

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.domaine-sequoias.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.domaine-sequoias.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.domaine-sequoias.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.domaine-sequoias.com par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.domaine-sequoias.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.domaine-sequoias.com à le propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.domaine-sequoias.com.

Le site www.domaine-sequoias.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD www.domaine-sequoias.com/conditions-generales

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

CHC Domaine Des Séquoias

1 étoile Michelin

Le restaurant est ouvert
du mardi soir au dimanche midi
L’Hôtel est ouvert 7 Jours / 7
Les déjeuners de la piscine sur réservation

CHC Domaine Des Séquoias

Ecrivez nous






Votre nom, prénom*

Votre email *

Sujet

Votre message

Contact

  • +33(0) 4 74 93 78 00
  • Domaine des Séquoias 54, vie de Boussieu, 38300 RUY